Tous ces documents sont des PDF remplissables
Fiche d'identité de l'association CLIC ICI ![]()
A fournir avant le 15 septembre chaque année
A renseigne à nouveau en cours d'année quand les coordonnées de l'association changent
Elle conditionne l'octroi d'une subvention
Convention d'utilisation des salles communales et ou de prêt de matériel communal CLIC ICI![]()
Obligatoire avant toute utilisation de salles communales
Annexe 1 à la convention pour utilisation récurrent de salles communales CLIC ICI ![]()
Obligatoire pour toute utilisation récurrente
Annexe 2 à la convention pour utilisation ponctuelle de salles communales CLIC ICI ![]()
Obligatoire
Le premier contact sera pris avec l'Adjoint à la Vie Associative
Demande de subvention de fonctionnement CLIC ICI ![]()
Doit être faite au plus tard fin février de l'année N pour une subvention de la saison septembre N à août N+1
Elle est conditionnée par l'existence de la Fiche d'identité de l'association
Elle n'est pas acquises de droit
Demande de subvention exceptionnelle CLIC ICI![]()
Doit être faite 3 mois minimum avant l'évènement prévu
Elle est conditionnée par l'existence d'1 rendez-vous préalable avec Mme le Mair et/ou son Adjoint à la Vie Associative
Elle est conditionnée par l'existence de la Fiche d'identité de l'association
Elle n'est pas acquises de droit
Contrat d'Engagement Républicain (CER) ![]()












